Documentation

Assemblée nationale de la République française

Rapport d'information « La situation dans le Caucase du Sud », par MM. Christian Bataille et Roland Blum (Commission des affaires étrangères), (26 mai 2010)

Rapport de la visite des parlementaires français en la République du Haut-Karabagh (Juin 2010)

Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale

Rapport "Les conflits gelés et la sécurité européenne, (18 mai 2010)

Conseil de l'Europe

19ème rapport général du Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT) (Mention du Haut-Karabagh, p.10/79)

Rapport destiné au gouvernement arménien sur la visite en Arménie effectuée par le CPT en Octobre 2002

Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe

Résolution 1047 relative au conflit du Haut-Karabagh (10 nov. 1994)

Recommandation 1251 relative au conflit du Haut-Karabagh (10 nov. 1994)

Résolution 1059 relative à la situation humanitaire des réfugiés et des personnes déplacées en Arménie et en Azerbaïdjan (15 mars 1995)

Recommandation 1263 relative à la situation humanitaire des réfugiés et des personnes déplacées en Arménie et en Azérbaidjan (15 mars 1995)

Réponse à la recommandation 1263 (Comité des Ministres) (25 avril 1995)

Rapport de l'APCE sur les conflits en Transcaucasie Doc. 7793 (10 avril 1997)

Résolution 1119 relative aux conflits en Transcaucasie (22 avril 1997)

Rapport sur les réfugiés et personnes déplacées en Transcaucasie Doc. 7837 (3 juin 1997)

Recommandation 1335 relative aux réfugiés et aux personnes déplacées en Transcaucasie (24 juin 1997)

Rapport : Situation des réfugiés et des personnes déplacées en Arménie, Azerbaïdjan et Géorgie Doc. 9480 (4 juin 2002)

Recommandation 1570 : Situation des réfugiés et des personnes déplacées en Arménie, en Azerbaïdjan et en Géorgie (27 juin 2002)

Réponse du Comité des Ministres : Situation des réfugiés et des personnes déplacées en Arménie, Azerbaïdjan et Géorgie Doc. 9693 (14 février 2003)

Rapport sur le conflit du Haut-Karabakh traité par la Conférence de Minsk de l’OSCE (29 nov. 2004)

Résolution 1416 : Le conflit du Haut-Karabagh traité par la Conférence de Minsk de l'OSCE (25 janvier 2005)

Rapport : Réfugiés et personnes déplacées en Arménie, Azerbaïdjan et Géorgie Doc. 10835 (6 février 2006)

Rapport : Etablissement d’un Pacte de stabilité pour le Caucase du Sud Doc. 11082 (18 octobre 2006)

Résolution 1526 : Etablissement d'un pacte de stabilité pour le Caucase du Sud (17 nov 2006)

Recommandation 1771 : Etablissement d'un pacte de stabilité pour le Caucase du Sud (17 nov 2006)

Réponse à la recommandation 1771 (Comité des Ministres) Doc 11362 (30 juillet 2007)

ONU

Résolution N° 822 du Conseil de sécurité de l'ONU (30 avril 1993)

Résolution N° 853 du Conseil de sécurité de l'ONU (29 juin 1993)

Résolution N° 874 du Conseil de sécurité de l'ONU (14 octobre 1993)

Résolution N° 884 du Conseil de sécurité de l'ONU (12 novembre 1993)

Résolution 62/243 de l'Assemblée générale de l'ONU (14 mars 2008)

Lettre adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent de l’Arménie auprès de l’Organisation des Nations Unies (23 mars 2009)

OSCE

Intégralité des documents disponibles sur le thème du Karabagh

Déclaration conjointe sur le conflit du Haut-Karabagh des 3 chefs d'Etats co-présidents du Groupe de Minsk, juillet 2009

Union Européenne

Résolutions adoptées par le Parlement européen de 1988-1993

COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL : Politique européenne de voisinage, Recommandations pour l'Arménie, l'Azerbaïdjan et la Géorgie, et pour l'Égypte et le Liban (2005-Commission des Communautés européennes

ARMÉNIE - COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE document de stratégie de coopération pour la période 2007-2013 (Mention du Karabagh p.6 ; 8 ; 10 ; 13 ; 18 ; 19 ; 23 ; 25/36)

DECLARATION de la Présidence au nom de l'Union européenne sur « l'élection présidentielle » organisée le 19 juillet 2007 dans le Haut-Karabagh

UE - AZERBAIJAN COMMISSION DE COOPÉRATION PARLEMENTAIRE Déclaration finale et recommandations conformément à l'article 89 de l'accord de partenariat et de coopération (2008)

REPONSE de l'Union européenne en réponse aux co-Présidents du Groupe de Minsk et au Représentant personnel de la Présidence en exercice pour le conflit dont relève la Conférence de Minsk (2009)

RAPPORT de la Commission européenne (2010) sur les résultats de la Politique européenne de Voisinage (PEV) pour l'année 2009 en Arménie (Mention du Karabagh p.3 ;7/19)

RAPPORT de la Commission européenne (2010) sur les résultats de la Politique européenne de Voisinage (PEV) pour l'année 2009 en Azerbaïdjan (Mention du Karabagh p.2 ;7/18)

Résolution du Parlement européen du 20 mai 2010 sur la nécessité d'une stratégie de l'Union européenne en faveur du Caucase du Sud

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